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Marques déposées par monsieur pascal FRANCOIS
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Capitaine nat'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capitaine nat'
M. pascal FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4388675
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
Capitaine nat\' de pascal FRANCOIS

Présentation de la marque Capitaine nat'

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par monsieur pascal FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capitaine nat' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur pascal FRANCOIS domicilié(e) ZAC DE LA ROTONDE, les taillades - 12700 - capdenac gare - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal francois domicilié(e) ZAC DE LA ROTONDE, les taillades - 12700 - capdenac gare - France.

La marque Capitaine nat' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capitaine nat' arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.


M. pascal FRANCOIS - ZAC DE LA ROTONDE, les taillades - 12700 - capdenac gare - France


M. pascal francois - ZAC DE LA ROTONDE, les taillades - 12700 - capdenac gare - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Poisson ; conserves de poisson.